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La justice genevoise a récemment statué sur un litige opposant une patiente aux Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) concernant la restitution d’un placenta. La plaignante, une ressortissante vaudoise, avait essuyé un refus catégorique de l’établissement lors de son accouchement, les soignants s’appuyant sur des protocoles internes relatifs à la gestion des déchets hospitaliers et aux risques sanitaires.
Saisie en procédure d’urgence, la chambre civile a infirmé la position de l’institution hospitalière. Les magistrats ont souligné que le placenta constitue un élément humain dont la patiente est en droit de disposer, balayant l’argument du risque infectieux jugé trop théorique. Cette décision judiciaire contraint l’hôpital à verser une indemnité de 2000 francs à la mère, en plus de la prise en charge des frais de justice.
Suite à ce jugement, la direction des HUG a révisé sa politique interne durant l’été. Désormais, les parturientes ont la possibilité de récupérer leur placenta, sous réserve de formuler une requête formelle dans un délai strict de deux heures après l’expulsion de l’organe. Cette évolution marque un alignement de l’établissement sur les usages observés ailleurs en Suisse romande.
Écrit par: me@sebastiendebollivier.com
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